Faites un don testamentaire

Les dons planifiés : Aperçu

Le don planifié le plus répandu dans un testament est le legs testamentaire. Cependant, les Canadiens réalisent qu’ils peuvent faire un don de bienfaisance de diverses manières qui comprennent :

Don de Titres cotés en bourse : Doublez vos économies d’impôt en éliminant l’impôt sur les gains en capital dû.

Legs : Un moyen facile de réduire les droits de succession qui pourrait augmenter la part d’héritage de vos proches.

Biens enregistrés : Une autre façon de réduire considérablement les impôts dus par votre succession.

Assurance-vie : Tirez parti des paiements de primes effectués aujourd’hui dans un héritage durable plus important.

Dons majeurs : Découvrez comment un don d’au moins 10 000 $ aura un impact sur nos programmes et services.

Certains des nombreux avantages de faire un don planifié à la Société Alzheimer de l’Ontario :

• Avantages fiscaux substantiels en vertu des lois en vigueur.
• Votre don peut être adapté à votre situation personnelle et financière.
• Votre don est effectué à partir d’actifs et non de revenus actuels.
• Les dons sont planifiés aujourd’hui pour être distribués dans le futur.
• La plupart des dons impliquent une planification, mais ils sont faciles à organiser.

La Société Alzheimer de l’Ontario vous recommande fortement de demander conseil à un professionnel pour vous assurer que vos objectifs financiers soient pris en compte, que votre situation fiscale soit examinée et que votre don planifié soit adapté à votre situation.

Votre conseiller financier ou successoral sera heureux de vous aider à préparer votre don. Nous pouvons organiser une discussion avec vous et votre conseiller pour savoir si un don planifié correspond à vos souhaits, vos objectifs financiers, vos besoins familiaux, votre situation fiscale et nos objectifs de financement. Toutes les discussions sont confidentielles et ne vous engagent pas à faire un don.

Que vous fassiez un don à un organisme de bienfaisance ou non, prenez le temps de préparer votre testament et vos procurations pour les soins personnels et les biens. Nous avons été les témoins des difficultés que rencontrent les membres des familles lorsque ces documents juridiques n’ont pas été préparés et que les capacités cognitives diminuent.

Legs de bienfaisance

De nombreux Canadiens soutiennent les organismes de bienfaisance en faisant don de leur patrimoine. Un legs de bienfaisance est une instruction figurant dans votre testament qui demande à votre liquidateur ou fiduciaire de laisser au moins un de vos actifs à un/des organisme(s) de bienfaisance. C’est une manière intéressante de réduire vos impôts, d’augmenter la part d’héritage de vos proches et de faire une différence dans le monde.

C’est une manière simple de soutenir la Société Alzheimer de l’Ontario, tout en vous aidant à faire d’importantes économies d’impôt pour votre patrimoine et, par conséquent, de réduire ou éliminer les impôts sur les bénéfices pendant l’année du décès.

Vos avantages

C’est pratique : Il peut être fait si vous avez au moins 18 ans et pour tout montant que vous souhaitez.

C’est simple : Demandez à votre avocat d’inclure un legs à la Société Alzheimer de l’Ontario dans votre testament ou codicille.

C’est économique : Aucun frais supplémentaire à débourser. Votre revenu actuel ne diminuera pas.

Allégement fiscal : Un legs de bienfaisance est un moyen très efficace de réduire les droits de succession.

Planification fiscale : Nous vous remettrons un reçu fiscal pour la valeur totale de votre legs. Votre succession l’utilisera pour réduire l’impôt à payer sur votre dernière déclaration de revenus. Si votre legs dépasse 100 % de votre revenu net dans l’année de votre décès, l’excédent pourra être reporté à l’année d’imposition précédente et les impôts déjà payés seront remboursés à votre succession.

C’est flexible : Votre legs peut être d’un montant spécifique, d’un pourcentage de votre succession ou du reliquat de votre succession — c’est-à-dire un don versé après le paiement de vos dettes et les autres legs déduits.

Contrôle : Vous pouvez continuer à utiliser vos biens de votre vivant.

Tranquillité d’esprit : Vous pouvez apporter des changements à votre testament à tout moment.

Satisfaction : Ces dons sont préparés pour des raisons personnelles; ils permettent aussi à la Société Alzheimer de l’Ontario de continuer à lutter contre la maladie d’Alzheimer et les autres troubles neurocognitifs grâce à ses chercheurs de premier plan, en améliorant la qualité de vie des personnes touchées et des programmes de soutien aux proches aidants. Grâce à ce don, on se souviendra durablement de vous, de votre famille ou de toute personne que vous souhaitez honorer.

Que vous fassiez un don à un organisme de bienfaisance ou non, prenez le temps de préparer votre testament et vos procurations pour les soins personnels et les biens. Nous avons été les témoins des difficultés que rencontrent les membres des familles lorsque ces documents juridiques n’ont pas été préparés. Vous devez avoir la capacité cognitive de les signer. Demandez notre planificateur et guide financier gratuits ainsi que nos fiches d’information sur les procurations pour les soins personnels et les biens. Rendez-vous à alzsuperhero.ca pour commander en envoyant notre formulaire de demande dès aujourd’hui.

La Société Alzheimer de l’Ontario vous recommande fortement de demander conseil à un professionnel pour vous assurer que vos objectifs financiers soient pris en compte, que votre situation fiscale soit examinée et que votre don planifié soit adapté à votre situation. 

Votre conseiller financier ou successoral sera heureux de vous aider à préparer votre don. Nous pouvons organiser une discussion avec vous et votre conseiller pour savoir si un don planifié correspond à vos souhaits, vos objectifs financiers, vos besoins familiaux, votre situation fiscale et nos objectifs de financement. Toutes les discussions sont confidentielles et ne vous engagent pas à faire un don.

Titres cotés en bourse et fonds communs

Il y a quelques années, le gouvernement fédéral a éliminé l’impôt sur les gains en capital sur les dons de bienfaisance de titres cotés en bourse et de fonds communs. Si vous détenez des actions ou des fonds communs de placement qui ont pris de la valeur, vous pourriez avoir à payer des taxes en les vendant.

En les donnant directement à la Société Alzheimer de l’Ontario, vous pouvez éliminer votre facture fiscale et faire en même temps un don important. Cette option de don est attirante si vos investissements ont pris de la valeur et que vous souhaitez donner de vos économies plutôt que de votre trésorerie.

Vos avantages

• Opportunité : Une occasion de verser un don important.
• Avantages fiscaux : En faisant don directement de vos instruments financiers dont la valeur a augmenté à la Société Alzheimer de l’Ontario, vous éliminez l’imposition sur vos plus-values.
• Réduction de vos frais de courtage : Beaucoup de maisons de courtage renoncent à ces frais si vous faites un don de bienfaisance.
• C’est simple et pratique : Les titres sont faciles à transférer. Votre courtier s’occupe de les transférer de votre compte au compte de courtage de la Société Alzheimer. La date de votre don sera la date de dépôt des titres sur notre compte de courtage.
• Reconnaissance : Vous serez remercié de votre vivant pour votre don.

Comment ça fonctionne?

La Société Alzheimer de l’Ontario vous remettra un reçu officiel pour don de bienfaisance correspondant à la juste valeur marchande du titre à la date du transfert sur notre compte de courtage. Les titres doivent être transférés à la Société Alzheimer de l’Ontario et ne pas être vendus par vous, le donateur. REMARQUE : Le don ne permettra pas d’éliminer l’impôt sur les gains en capital si les titres sont vendus et que l’argent est ensuite donné à un organisme de bienfaisance.

Lignes directrices pour le transfert d’actifs

1. La méthode de transfert la plus simple et la plus sûre si les titres sont dans un compte de courtage : vous pouvez transférer les valeurs mobilières de votre compte à celui de la Société Alzheimer sur simple demande. Demandez notre Formulaire de transfert de titres cbradley@alzon.ca
    
2. Un donateur qui détient des certificats de valeurs mobilières peut présenter un certificat endossé avec la signature garantie par la banque ou le courtier, ou un certificat non endossé et une procuration signée en actions ou en obligations avec la signature garantie. Les certificats peuvent être livrés par messager au bureau de la Société Alzheimer avant la fermeture si les précautions nécessaires sont observées, c’est-à-dire que les certificats non endossés et la procuration en actions ou en obligations sont livrés séparément.
    
3. Le réenregistrement des certificats de valeurs mobilières au nom de la Société Alzheimer de l’Ontario n’est pas recommandé, car le réenregistrement peut prendre plus de deux semaines, période au cours de laquelle la valeur des titres peut changer.
    
4. Pour transférer des actions de fonds communs de placement, le donateur doit envoyer une lettre d’instructions à la société de fonds (c’est-à-dire AGF ou McKenzie Financial, etc.). Le donateur doit signer les documents fournis par la société de fonds. Assurez-vous que votre institution financière ne vend ni ne rachète et ne fait que TRANSFÉRER ce don.

ATTENTION : Lors du transfert de titres cotés en bourse, assurez-vous TOUJOURS que les titres soient transférés directement à l’organisme de bienfaisance enregistré. Les titres doivent être transférés et non vendus par vous, le donateur. Le don ne sera pas qualifié pour l’élimination de l’impôt sur les gains en capital si les titres sont vendus et que l’argent est ensuite donné à un organisme de bienfaisance.

La Société Alzheimer de l’Ontario vous recommande fortement de demander conseil à un professionnel pour vous assurer que vos objectifs financiers soient pris en compte, que votre situation fiscale soit examinée et que votre don planifié soit adapté à votre situation. 

Votre conseiller financier ou successoral sera heureux de vous aider à préparer votre don. Nous pouvons organiser une discussion avec vous et votre conseiller pour savoir si un don planifié correspond à vos souhaits, vos objectifs financiers, vos besoins familiaux, votre situation fiscale et nos objectifs de financement. Toutes les discussions sont confidentielles et ne vous engagent pas à faire un don.

Que vous fassiez un don à un organisme de bienfaisance ou non, prenez le temps de préparer votre testament et vos procurations pour les soins personnels et les biens. Nous avons été les témoins des difficultés que rencontrent les membres des familles lorsque ces documents juridiques n’ont pas été préparés et que les capacités cognitives diminuent.

Régimes d’épargne enregistrés (REER et FERR)

De nombreux Canadiens ont des économies dans des régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER), mais les REER et les fonds enregistrés de revenu de retraite (FERR) créent souvent des obligations fiscales importantes l’année du décès puisque le montant total du régime est inclus dans votre revenu en une année.

Si vous décédez sans conjoint survivant ni personnes à charge admissibles, la valeur résiduelle totale de votre REER ou FERR est ajoutée à votre revenu dans l’année du décès, et votre succession doit payer les impôts. Si le bénéficiaire direct de votre REER ou FERR est un organisme de bienfaisance enregistré, votre succession recevra un reçu pour don de bienfaisance pour la valeur totale du plan. Le crédit découlant de ce don compensera l’impôt à payer. Par conséquent, la valeur totale à l’intérieur d’un REER ou d’un FERR peut être donnée à un organisme de bienfaisance enregistré dans l’année du décès sans aucune incidence fiscale. Le don d’un REER ou d’un FERR peut vous permettre d’atteindre un double objectif : soutenir la Société Alzheimer de l’Ontario tout en réduisant le montant d’impôt que votre succession doit à l’Agence du revenu du Canada.

Vos avantages

• Avantages fiscaux : Un moyen fiscalement avantageux de soutenir la Société Alzheimer. Votre succession peut réclamer des dons dans les années de votre décès équivalant à 100 % de votre revenu net de cette année-là et de l’année précédente. Les REER et les FERR deviennent pleinement imposables en tant que revenu l’année du décès, généralement au taux d’imposition marginal le plus élevé, à moins que les fonds ne puissent être transférés à un conjoint survivant ou à un enfant à charge.
• Contrôle : Vous pouvez utiliser l’investissement de votre vivant.
• C’est simple : Facile à organiser. Demandez simplement à votre institution financière de changer la désignation de bénéficiaire pour la Société Alzheimer de l’Ontario.
• C’est flexible : La désignation est révocable et peut être modifiée si votre situation financière change.
• C’est économique : Aucun frais supplémentaires à débourser.
• Élimination des frais d’homologation, juridiques et d’exécuteur testamentaire : Votre don ne sera pas assujetti à des frais d’homologation ou à des retards de règlement. Le produit intégral est payable à l’organisme de bienfaisance à votre décès.
• Tranquillité d’esprit : Vous pouvez planifier, organiser et annoncer vous-même le don et vous saurez qu’il sera versé comme prévu.
• Contrôle : Ce don vous permet de rester anonyme. Et contrairement à un testament, il ne peut être contesté.
• Souvenir : Grâce à ce don, on se souviendra durablement de vous, de votre famille ou de toute personne que vous souhaitez honorer.
• Opportunité : Une occasion de verser un don important.
• Reconnaissance : Vous serez remercié de votre vivant pour votre don.

Comment ça fonctionne?

Vous pouvez donner le produit d’un REER ou d’un FERR de deux manières :

• Vous pouvez désigner la Société Alzheimer de l’Ontario comme bénéficiaire direct de votre REER ou FERR. À votre décès, le produit nous sera versé directement sans passer par l’homologation.
• Vous pouvez désigner votre succession comme bénéficiaire de votre REER ou FERR et laisser des instructions dans votre testament pour faire don de la totalité ou d’une partie de votre REER ou FERR à la Société Alzheimer. Vous pouvez indiquer un pourcentage du REER ou du FERR ou un montant précis à donner. Le don vous donne droit au crédit d’impôt pour don de bienfaisance jusqu’à concurrence de 100 % des revenus de l’année du décès et de l’année qui précède.
  • REMARQUE : Le fiduciaire de votre REER ou FERR retiendra les impôts et une homologation s’appliquera lorsque vous choisirez cette option.

La Société Alzheimer de l’Ontario vous recommande fortement de demander conseil à un professionnel pour vous assurer que vos objectifs financiers soient pris en compte, que votre situation fiscale soit examinée et que votre don planifié soit adapté à votre situation. 

Votre conseiller financier ou successoral sera heureux de vous aider à préparer votre don. Nous pouvons organiser une discussion avec vous et votre conseiller pour savoir si un don planifié correspond à vos souhaits, vos objectifs financiers, vos besoins familiaux, votre situation fiscale et nos objectifs de financement. Toutes les discussions sont confidentielles et ne vous engagent pas à faire un don.

Que vous fassiez un don à un organisme de bienfaisance ou non, prenez le temps de préparer votre testament et vos procurations pour les soins personnels et les biens. Nous avons été les témoins des difficultés que rencontrent les membres des familles lorsque ces documents juridiques n’ont pas été préparés et que les capacités cognitives diminuent.

Don d’assurance-vie

De nombreux Canadiens possèdent une assurance-vie, car elle permet d’accumuler des fonds à l’abri de l’impôt et offre aux héritiers un accès rapide à des ressources financières. Un don d’assurance-vie peut être intéressant si vous avez moins de 50 ans et que vous êtes en bonne santé, que vous souhaitez faire un don important pour une mise de fonds relativement modeste et que votre famille n’a plus besoin du produit de l’assurance. De plus, vous pouvez faire don d’une nouvelle police ou d’une police existante.

Vos avantages

• C’est simple et pratique : L’opération est simple. Votre spécialiste en assurance-vie peut vous conseiller sur le type de police qui répond le mieux à vos besoins, concevoir votre programme sur mesure et effectuer les formalités administratives nécessaires.
• Ce n’est pas cher : Une façon de faire un don plus important que vous ne pourriez le faire autrement, sans épuiser vos actifs actuels ni votre succession plus tard.
• Levier : La valeur ultime de votre police sera bien supérieure aux primes que vous payez.
• Des économies d’impôt dès aujourd’hui : Allègement fiscal immédiat sous forme de reçus fiscaux pour les primes versées.
• Préservation de votre patrimoine : La succession à votre famille n’est pas diminuée parce que l’assurance-vie, de par sa nature même, crée une « succession » supplémentaire et distincte.
• Élimination des frais d’homologation, juridiques et d’exécuteur testamentaire : L’assurance-vie ne sera pas assujettie à des frais d’homologation ou à des retards de règlement. Le produit intégral est payable à l’organisme de bienfaisance à votre décès ou à maturité.
• Tranquillité d’esprit : Vous pouvez planifier, organiser et annoncer vous-même le don et vous saurez qu’il sera versé comme prévu.
• Contrôle : Ce don vous permet de rester anonyme. Et contrairement à un testament, il ne peut être contesté.
• Reconnaissance : Vous serez remercié de votre vivant pour votre don.

Comment ça fonctionne?

Vous pouvez faire don d’une assurance-vie de diverses manières.

Vous pouvez souscrire une police permanente existante qui a fini de servir son objectif initial et simplement faire transférer la désignation de propriétaire et de bénéficiaire à la Société Alzheimer de l’Ontario. Cette désignation ne peut pas être modifiée.

Un reçu fiscal pour don de bienfaisance vous sera remis pour la valeur de la police au moment du transfert. Tout paiement de prime continu donne également droit à un reçu fiscal pour don de bienfaisance. Veuillez noter qu’il existe des avantages fiscaux à conserver les polices existantes. La Société Alzheimer de l’Ontario vous recommande fortement de discuter de cette question avec votre spécialiste en assurance avant tout transfert.

1. Vous pouvez souscrire une nouvelle police d’assurance-vie. Après le paiement d’une prime, la Société Alzheimer de l’Ontario est désignée comme propriétaire et bénéficiaire. Vous continuez à payer les primes et recevez un reçu fiscal pour don de bienfaisance pour ces paiements. Encore une fois, cette désignation ne peut pas être modifiée.
    
2. Il peut être avantageux pour vous de désigner votre succession comme bénéficiaire de votre police d’assurance-vie, puis de faire un legs du même montant dans votre testament à la Société Alzheimer de l’Ontario. Vous ne recevrez pas de reçu fiscal pour don de bienfaisance pour les primes payées de votre vivant. Cependant, votre succession pourra réclamer un don pour le montant total du produit de l’assurance.
    
3. Vous pouvez désigner la Société Alzheimer de l’Ontario comme bénéficiaire de votre assurance-vie individuelle ou collective. Vous conservez la propriété de la police. Vous pouvez modifier la désignation de bénéficiaire à tout moment. Si vous êtes un employé salarié et que vous avez un régime d’avantages sociaux comportant une composante de prestations de décès, envisagez de désigner la Société Alzheimer de l’Ontario comme bénéficiaire. Cependant, vous ne recevrez pas de reçu fiscal pour don de bienfaisance pour les primes payées de votre vivant.

La Société Alzheimer de l’Ontario vous recommande fortement de demander conseil à un professionnel pour vous assurer que vos objectifs financiers soient pris en compte, que votre situation fiscale soit examinée et que votre don planifié soit adapté à votre situation. 

Votre conseiller financier ou successoral sera heureux de vous aider à préparer votre don. Nous pouvons organiser une discussion avec vous et votre conseiller pour savoir si un don planifié correspond à vos souhaits, vos objectifs financiers, vos besoins familiaux, votre situation fiscale et nos objectifs de financement. Toutes les discussions sont confidentielles et ne vous engagent pas à faire un don.

Que vous fassiez un don à un organisme de bienfaisance ou non, prenez le temps de préparer votre testament et vos procurations pour les soins personnels et les biens. Nous avons été les témoins des difficultés que rencontrent les membres des familles lorsque ces documents juridiques n’ont pas été préparés et que les capacités cognitives diminuent.